Mentions Légales

1. IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR

Conformément aux dispositions de la loi n° 31-08 édictant des mesures de protection du consommateur, il est précisé aux utilisateurs du site www.hemmaochan.com l’identité de l’éditeur :

  • Propriétaire : Mme Hind BENGHAZI AKHLAKI
  • Statut : Auto-entrepreneur (Royaume du Maroc)
  • N° d’inscription au Registre National : 002376278000077
  • Identifiant Fiscal (CNIE) : C558674
  • Domiciliation : FÈS, Maroc
  • E-mail : hemmaochan@gmail.com
  • Téléphone : 0668512062

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le Site Web est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Hostinger International Ltd
Site web de l’hébergeur : https://www.hostinger.com/

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du présent Site Web (textes, images, graphismes, logo « Hemmaochan », icônes, etc.) sont la propriété exclusive de l’Éditeur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. PROTECTION DES DONNÉES (LOI 09-08)

Hemmaochan s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes à la Loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel au Maroc.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant en envoyant un e-mail à : hemmaochan@gmail.com.

5. DROIT APPLICABLE

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit marocain. En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux compétents de la ville de Fès.